Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAS
DREUX VINCENT, JOSEPH

Numéro de dépôt :
97675387
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque EUROPAS

Déposée le 21 avril 1997 par DREUX VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est DREUX VINCENT, JOSEPH, domicilié(e) 40 RUE ROGER RADISSON, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROUVE ep. DREUX Marie-Pierre CHEZ CEDI - France.

La marque EUROPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPAS est expirée depuis le 21 avril 2007.

DREUX VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : CERDEL , CITIUS , PAS , ALTIUS , P.A.S : POSTE ACCES SIMPLIFIE , C.P.A.S : COMPAGNIE DU P.A.S , FORTIUS , CEDI : COMPAGNIE DES ECHANGES DE DONNEES INFORMATISES


DREUX VINCENT, JOSEPH - 40 RUE ROGER RADISSON, 69005 LYON - France


TROUVE ep. DREUX Marie-Pierre CHEZ CEDI - France


Inscription le 11 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286305 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Appareils de contrôle - Supports d'enregistrement magnétiques - Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Boîtes de connexion - Connexions - Logiciels - Emetteurs de signaux électroniques - Gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau - Informations ou renseignements d'affaires - Comptabilité - Reproduction de documents - Gestion de fichiers informatiques - Assurances - Affaires financières - Affaires monétaires - Caisses de prévoyance - Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit . Télécommunications . Agences de presse et d'informations . Communications par terminaux d'ordinateurs - Messagerie électronique - Transmission de messages - Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. - Services juridiques - Programmation pour ordinateurs - Prospection - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. - Elaboration conception de logiciels - Mise à jour de logiciels - Service d'échange de correspondance

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.